Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VONZEPP
M. COURTOIS MICHEL

Numéro de dépôt :
3900725
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
VONZEPP de COURTOIS MICHEL

Présentation de la marque VONZEPP

Déposée le 27 février 2012 par monsieur COURTOIS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VONZEPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur COURTOIS MICHEL domicilié(e) 1 rue Royale - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B CUBE AARPI, Mme BOUCHENARD CLAIRE domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque VONZEPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VONZEPP est expirée depuis le 27 février 2022.


M. COURTOIS MICHEL - 1 rue Royale - 74000 - ANNECY - France


B CUBE AARPI, Mme BOUCHENARD CLAIRE - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), phonographiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement numériques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques numériques et versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; supports d'enregistrement sonores ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables et audiovisuels téléchargeables de musique et de divertissement musical ; sonneries téléchargeables ; appareils pour jeux et pour le divertissement ; caméras vidéo ; cassettes audio et vidéo, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons ; hologrammes, logiciels de jeux, lecteurs de disques compacts, programmes d'ordinateurs, enregistrements digitaux, Cédéroms interactifs, DVD (disques digitaux vidéo), appareils à karaoké ; coffrets pour cassettes audio enregistrées, coffrets pour cassettes vidéo imprimées ; disques compacts imprimés, disques vidéo, disques laser et coffrets pour disques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; adhésifs (matière collante pour la papeterie) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; périodiques imprimés dans le monde de la musique ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; partitions de musique imprimées ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Services d'éducation et de divertissement ; activités culturelles ; services de divertissements musicaux, télévisés, cinématographiques, radiophoniques et scéniques ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de divertissement ; services d'édition musicale ; micro-édition ; édition de livres, de journaux et de périodiques ; services d'artistes de spectacles ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation, production et représentation de spectacles, de tournées et de concerts ; services de studio d'enregistrement ; production de programmes de radio et de télévision, de films ; production, publication et édition d'enregistrements sonores et musicaux, d'enregistrements vidéo et audio, de divertissement radiophonique, télévisé, cinématographique. Services de production phonographique ; Information en matière de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web sur le réseau informatique mondial contenant des informations sur les artistes musicaux, les tournées des artistes musicaux, les enregistrements sonores, les événements et d'autres informations sur les divertissements musicaux.